Les Salariés de Cultura
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Sanction lors d'une soirée d'entreprise

3 participants

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Sanction lors d'une soirée d'entreprise Empty Sanction lors d'une soirée d'entreprise

Message  Cthulhu Sam 12 Déc - 22:02

Salut, ma question est simple: Peut-on sanctionner un salarié à cause de son attitude lors d'une soirée d'entreprise (non rémunérée) qui se déroule sur le lieu de travail, hors temps de travail?

Merci

Cthulhu

Messages : 2
Date d'inscription : 09/06/2015

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Sanction lors d'une soirée d'entreprise Empty Re: Sanction lors d'une soirée d'entreprise

Message  hirondelle Dim 13 Déc - 15:14

http://editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-article.aspx?secteur=PME&id_art=5851&titre=Evènements+festifs+organisés+par+l’entreprise

http://www.lemonde.fr/emploi/article/2014/12/09/comment-gerer-les-debordements-des-salaries_4537519_1698637.html

De la lecture et oui il est sanctionnable dès lors que la relation avec l'entreprise est prouvée. Et là... Après comme toujours la sanction doit être proportionnée à la faute.

hirondelle

Messages : 112
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Message  Manon Lun 14 Déc - 17:52

Moralité: mieux vaut passer ses soirées ailleurs qu'au boulot!

Manon

Messages : 111
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Sanction lors d'une soirée d'entreprise Empty Re: Sanction lors d'une soirée d'entreprise

Message  Cthulhu Lun 14 Déc - 23:07

Merci pour vos réponses, j'avais vu l'article des éditions Tissots, je pensais pouvoir trouver une faille... Et oui il serait plus judicieux de faire ces soirées en dehors du lieux de travail. Portez vous bien tout le monde, longue vie et prospérité....

Cthulhu

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